Marque renouvelée - Marque en vigueur

SITES ET MONUMENTS
GRASSO Christian

Numéro de dépôt :
3531468
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
SITES ET MONUMENTS de GRASSO Christian

Présentation de la marque SITES ET MONUMENTS

Déposée le 15 octobre 2007 par GRASSO Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITES ET MONUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est GRASSO Christian domicilié(e) 820 Chemin de la Bonoty - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque SITES ET MONUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITES ET MONUMENTS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

GRASSO Christian a également déposé les autres marques suivantes : JUKATAÏ , LA FONTAINE DE JEUX. , TRIADE


GRASSO Christian - 820 Chemin de la Bonoty - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481753 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659028 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13

– jeux – jouets.